Sénior, Sport et Santé à Quimper
Du sport pour les seniors par les seniors
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STATUTS et règlement intérieur

Adoptés
par l’AG constitutive du 16 février 2019

STATUTS
Adoptés par l’AG constitutive du 16 février 2019

Article 1er - Nature
Il est constitué, entre les personnes physiques objets de l'article 5 des présents statuts, une association sportive, relevant de la loi du 1er juillet 1901 et tel que défini par le Code du sport.
Elle adhère à la Fédération Française de Retraite Sportive – FFRS – et, de fait au CODERS et CORERS de son ressort territorial dont elle constitue un des clubs affiliés. Cette affiliation lui confère l’agrément Sport auprès de la DDJSCS de son ressort territorial.
L’association par son affiliation à la FFRS s’engage à se conformer aux statuts et règlements fédéraux et à les faire respecter par ses membres.

Article 2 - Dénomination et siège social
Cette association est dénommée " Sénior, Sport et Santé à Quimper (3SQuimper)".
Son siège social est situé 15 allée Yves Elléouet 29000 Quimper.Il pourra être transféré par simple décision du Comité Directeur;
Article 3 - Durée
La durée de la présente association est illimitée.

Article 4 - Objet
L'association a pour objet de :
- organiser, promouvoir et développer la pratique des activités physiques et sportives pour les personnes de plus de 50 ans, cette pratique s’entendant hors compétitions en respectant les règles techniques et de sécurité des disciplines sportives concernées ;
- valoriser les bienfaits de l’activité physique sur la santé et la préservation du capital santé de ses licenciés ;
- promouvoir et valoriser le « sport senior santé® » : maintien des capacités physiques des seniors grâce à la multi activité ;
- favoriser le lien social promouvoir la convivialité principalement par la pratique en groupe d’activités physiques et sportives et accessoirement par des activités créatives, artistiques et culturelles.

Article 5 - Membres
L'association est constituée de personnes de plus de 50 ans, ne présentant pas de contre indication à la pratique du sport, dénommées « membres » auxquelles il est délivré une licence FFRS.
Tout membre de l'association doit obligatoirement être titulaire de la licence FFRS.
La licence est annuelle et délivrée pour la durée de la saison sportive : 1er septembre - 31 août, sans titre particulier pour chaque participant.
Des dérogations peuvent être accordées par les présidents de CODERS ou par la FFRS quand il n’y a pas de CODERS, à toute personne qui ne remplit pas la condition de l’âge mais qui s’engage à se conformer aux valeurs de la Fédération.
La qualité de licencié est concrétisée par la délivrance de la licence fédérale par la Fédération.
La qualité de licencié se perd par la démission ou par la radiation pour non-paiement des cotisations ou pour tout motif grave dans les conditions prévues par le règlement disciplinaire de la FFRS, et dans le règlement intérieur dans le respect des droits de la défense.
La licence ouvre droit à participer aux activités physiques et sportives ainsi qu’aux activités ludiques et culturelles reconnues par la Fédération selon des modalités fixées par les statuts FFRS, et à participer au fonctionnement de la Fédération.
Tout licencié peut être candidat aux instances dirigeantes de son association, de son CODERS, de son CORERS et de la FFRS.
Tout mandat électif ainsi que toute fonction d’animateur fédéral prend fin avec le non renouvellement de la licence.
L’association s’interdit toute discrimination de quelque nature que ce soit.
Conformément à l’article L.121-4 du Code du sport, elle garantit un fonctionnement démocratique, la transparence de sa gestion et l’égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes.
Elle veille au respect de son objet social par ses membres, ainsi qu’à celui de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français auquel adhère la FFRS.

Article 6 - Administration
6-1 : Assemblée Générale
L'Assemblée Générale se compose des membres de l'association. Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président, à la date fixée par le Comité directeur. L'ordre du jour est fixé par le Comité directeur.
L'Assemblée Générale définit, oriente et contrôle la politique générale de l'association.
Elle entend chaque année les rapports moral et financier du Comité directeur. Elle approuve les comptes et vote le budget. Elle vote le montant de la cotisation.
L'association est administrée par un Comité directeur de 2 à 10 membres.
L'Assemblée Générale élit à bulletin secret les membres du Comité directeur au scrutin uninominal à un tour.
En cas d'égalité des voix, l'élection est acquise au candidat le plus ancien dans l'association .
Les membres sont élus pour 3 ans renouvelable.
Le conseil étant renouvelé chaque année par tiers, la première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
Les décisions sont prises par l'Assemblée Générale à la majorité des personnes présentes ou représentées et à jour de leur cotisation.
Nul ne peut disposer de plus de deux pouvoirs.
Les votes portant sur les personnes ont lieu à bulletins secrets.
L’Assemblée Générale désigne 1 ou 2 vérificateurs aux comptes chargés d’attester de la bonne tenue des comptes.
6-2 : Comité directeur (CD)
Le Comité directeur est chargé de mettre en œuvre la politique générale de l’association décidée en Assemblée Générale. Il a pour fonction de diriger, administrer et réguler le bon fonctionnement de l’association.
Le Comité directeur élit en son sein son bureau : un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire,un membre.
En cas de départ d'un membre élu (décès, démission ou toute autre cause), le Comité directeur peut se compléter par une cooptation qui devra être ratifiée par un vote lors de la prochaine Assemblée Générale.
Tout membre coopté ne reste en fonction que pendant le temps qui reste à courir jusqu'à la fin du mandat de celui qu'il remplace.
Le Comité directeur ne délibère valablement que si le tiers au moins de ses membres est présent.
En cas d’indisponibilité, un membre du Comité directeur peut donner pouvoir à un autre membre qui ne peut en recevoir qu’un seul.
Tout membre qui aura manqué trois réunions consécutives, sans excuse acceptée par le Comité directeur, sera considéré comme démissionnaire.
6-3 : Bureau
Le bureau se réunit autant de fois que la vie de l’association le nécessite afin de gérer les affaires courantes.
6-4 : Le président
Le président préside les Assemblées Générales et les réunions du Comité directeur et du bureau. Il ordonnance les dépenses. Il représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux.
En cas d’empêchement, il peut donner délégation à un membre du bureau. Cependant, en cas de représentation en justice, il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.
En cas de vacance du poste de président, pour quelque motif que ce soit,  les fonctions de président sont exercées provisoirement par un vice-président ou un membre du Bureau.
Dès sa prochaine réunion suivant la vacance, le Comité directeur élit en son sein un nouveau président pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Article 7 – Comptabilité - Cotisations
L’exercice budgétaire de l’association est fixé du 1er septembre au 31 aout.
Le montant annuel d'adhésion au club est voté en Assemblée Générale.
Cette somme correspond au financement des activités du club auquel viennent s’ajouter le montant de la licence fédérale, l’assurance et la part versée au CODERS et au CORERS.
La comptabilité de l’association est tenue conformément aux lois et règlements en vigueur. Il est justifié chaque année de l’emploi des cotisations, des subventions reçues et toutes ressources perçues par l’organisation de manifestations.
Article 8 -Indemnités
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du comité directeur et du bureau , sont gratuites et bénévoles.

Article 9 - Modification des statuts et dissolution
Les statuts ne peuvent être modifiés que par une Assemblée Générale extraordinaire sur proposition du Comité directeur.
La convocation, accompagnée d'un ordre du jour mentionnant les modifications, est adressée aux adhérents 15 jours avant la date fixée pour la réunion de l'Assemblée Générale extraordinaire.
Celle-ci ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins de ses membres, représentant au moins la moitié des voix, est présente. Si le quorum n'est pas atteint, l'Assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour, 15 jours au moins avant la date fixée pour la réunion. L'Assemblée Générale extraordinaire statue alors sans condition de quorum.
Les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des membres présents, représentant les deux tiers des voix.
L'Assemblée Générale extraordinaire ne peut prononcer la dissolution de l'association que si elle est convoquée spécialement à cet effet. Elle se prononce dans les mêmes conditions que pour la modification des statuts.
En cas de dissolution, elle désigne deux commissaires chargés de la liquidation des biens.
Les délibérations de l'Assemblée Générale concernant la modification des statuts ou la dissolution sont adressées sans délai à la préfecture du département.

Article 10 - Surveillance
Le président ou son délégué fait connaître, dans les trois mois, à la préfecture du département, tous les changements intervenus dans la direction de l'association, ainsi qu’au CODERS/CORERS et à la FFRS.
Le procès verbal de l'Assemblée Générale est adressé au CODERS.
L’association est tenue d’informer le CODERS de la date de son AG afin qu’il puisse y être représenté.
 
Règlement intérieur 3SQ
-1 Administration et Fonctionnement
-1 montant de la cotisation
Le montant de la cotisation annuelle est de 50€ pour 3 activités et de 90€ pour un couple
Cette cotisation est assortie d'une assurance accident.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
L'activité Gym de Maintien en Forme ayant lieu dans une salle de l'Association des Quartier du Corniguel (AQC) , l'adhésion à l'AQC est demandée pour accéder à la salle (15€ par an).
-2 les membres
Comme indiqué dans les statuts, les personnes de plus de 50 ans peuvent devenir membres de l'association.
Les membres de l'association reçoivent une licence qui vaut carte d'adhérent après validation de leur inscription et règlement de la cotisation.
Radiation d'un membre pour faute grave:
Comme indiqué à l’article 5 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le Comité Directeur (CD), pour motif grave.
Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le CD statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
Le membre exclu de l'association peut saisir le TGI pour contester son exclusion.
-3 Assemblée général ordinaire (AG)
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient, elle a pour but de:
Rendre compte aux adhérents,
Débattre du passé, du présent et de l'avenir de l'association,
Prendre des décisions,
Augmenter la notoriété ou l'attractivité de l'association,
Voter les budgets.
Elle se réunit chaque année au mois d'octobre
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale et rend compte des activités de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du comité directeur.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du comité directeur et les votes concernant les personnes.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
-4 Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés .
-5 Comité Directeur(CD)
L'association est administrée par un Comité Directeur de 3 à 15 membres.
Tout adhérents à jour de cotisation, peut être candidat et être élu au CD
Toutefois les salariés de l'association, ainsi que les personnes ou les membres d'autres associations ou organismes qui mênent des actions pour ou en collaboration avec notre association ne peuvent pas être candidats au CD. (Gestion désintéressée d'une association)
Le CD se réunit au moins une fois par trimestre et ne délibère valablement que si le tiers au moins de ses membres est présent.
Il est chargé de définir les orientations de l'association et d'appliquer les décisions prises en AG
Il peut organiser en son sein des commisions pour suivre certain projet.
Les décisions du CD sont prises à la majorité , en cas de partage, la voix du président est prépondérante; elles sont consignées dans un compte-rendu rédigé par le secrétaire.
Au début de chaque réunion, le CD approuve le compte rendu du précédent CD présenté par le secrétaire.
En cas d’indisponibilité, un membre du Comité Directeur peut donner pouvoir à un autre membre qui ne peut en recevoir qu’un seul.
Tout membre qui aura manqué trois réunions consécutives, sans excuse acceptée par le conseil d'administration, sera considéré comme démissionnaire.
-6 le bureau:
Le bureau se réunis chaque fois que nécessaire à la demande du président ou de trois de ses membres.
Le rôle du bureau est de débattre sur les sujets courants, suivre la situation financière, analyser et valider les projet à soumettre au CD.
Il se réunit en fonction des priorités et des évènements.
Il doit rendre compte de son activité devant le CD.
Il peut engager des dépenses d'investissements ou autres plafonnés à 1000€ dont il doit rendre compte devant le CD.
-6-1 Le président
Anime et préside les assemblées générales, les réunions de bureau et du Comité Directeur.
Est habilité à représenter l'association en tant que personne morale vis-à-vis des tiers :
Ses actes engagent l'association à l'égard des tiers (banques, administrations, justice, autres associations, etc.).
A possibilité de déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs autres membres de l'association. Dans ce cas, il reste co-responsable des actes réalisés au nom de l'association par ceux à qui il a délégué ses pouvoirs.
A pouvoir pour effectuer les dépenses courantes dans la limite de 500€
A délégation de signature auprès des organismes financiers
En cas de vacance du poste de président, les fonctions de président sont exercées provisoirement par le vice-président ou un membre du bureau.
Dès sa prochaine réunion suivant la vacance, le Comité Directeur élit en son sein un nouveau président pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
-6-2 le vice -président
Agit par délégation du président dans certain domaine et le remplace en cas d'absence provisoire( congé, maladie...)
-6-3 le secrétaire:
Assure la gestion administrative de l'association, rédige les comptes rendus de réunion du CD et les transmets dans les 15 jours à ses membres après signature du président, rédige les comptes rendus de réunion du bureau et les transmets dans les 15 jours à ses membres après signature du président , rédige les comptes rendus des assemblées générales et les transmets dans les 15 jours au membres du CD après signature du président .
Il tient à jour un cahier où sont consignés les comptes rendus de réunion, du bureau, du CD et des AG. Ce cahier est consultable par tous les membres de l'association.
En cas d'absence il est remplacé par son adjoint qui l'aide pour les tâches courantes

6-4 le trésorier
Le trésorier a pour mission la mise en oeuvre de la comptabilité de l’association qui est tenue conformément aux lois et règlements en vigueur.
Tiens les comptes de l'association.
A pouvoir pour effectuer les dépenses courantes dans la limite de 500€
Perçois les recettes et en donne quittance.
A délégation de signature auprès des organismes financiers
En cas d'absence il est remplacé par son adjoint qui l'aide pour les tâches courantes
Tous les membres de l'association ont droit de regard sur les comptes

-7 Les commisions
Le CD organise en son sein des commissions suivant les objectif définis en AG. Ces commissions peuvent faire appel à des personnes extérieures choisies en fonction de leur compétences vis à vis des sujets à traiter.
Chaque commission est présidée par un membre du CD désigné et élu par le CD. Il est responsable de la bonne organisation de la mission confiée. Il informe le bureau de l'association préalablement à la tenue des réunions de la commission.
Chaque commission doit rendre compte régulièrement de ses actions et activités au CD et lui présenter un rapport qui sera consigné au PV du CD.
-8 Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le CD ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.

Règlement intérieur 
-2- Organisation des activités
-1 les activités
Les activités proposées sont animées par des animateurs fédéraux ou animées par un animateur en formation sous le tuteurat d' un animateur diplomé, toutefois elles peuvent être animées par un membre bénévole de l'association ayant des compétances dans le domaine proposé .
La pratique des activités physiques et sportives, s’entend hors compétitions en respectant les règles techniques et de sécurité des disciplines concernées
 Chaque activité est suivie par un animateur , désigné sous le terme de "animateur référent".
- 2 L'animateur référent.
Le rôle de l'animateur référent est de veiller au bon déroulement de l'activité, vérifier l'adhésion des participants, et assurer le relais des informations et des demandes entre l'animateur, les participants et le CD.
Il prépare les séances avec les autres animateurs de l'activitée.
- 3 Les groupes de pilotages
Les activités qui le souhaitent peuvent se doter d'un groupe de pilotage composé de quelques membre de l'activité concernée; les animateurs de l'activité en sont membres de droit.
Le rôle du groupe est de réfléchir à l'organisation interne de l'activité et de conduire les projets importants pouvant échoir à l'activité concernée; il a force de proposition et doit rendre compte de ses travaux devant le CD. Il doit informer le bureau de ses réunions.
-4 La carte découverte
Permet aux personnes qui rejoignent notre club en fin d’année de participer à nos activités en toute sécurité sans avoir à payer la totalité de la cotisation
Cette carte pourra être délivrée sur présentation d’un certificat médical de non contre indication à la pratique des activités.
Tout ancien adhérent ne pourra en bénéficier.
Elle permet de pratiquer toutes les activités proposées par le club pour une durée de 3 mois à partir du jour de délivrance.
Le titulaire bénéficie de la même couverture assurance individuelle accident et le club est couvert en responsabilité civile associative.
En revanche, cette carte ne permet pas de recevoir la revue fédérale, ni de participer à un séjour, ni de suivre un stage de formation.
Règlement intérieur 
3- Utilisation des locaux mis à disposition pour les activitées en salle
-1 les locaux
Les locaux mis à disposition des activités sont sous la responsabilité des adhérents et des animateurs qui les encadrent .
Il convient de veiller aux conditions d'utilisation de ces locaux, au respect du mobilier ,et à la propreté des lieux.
Dans les locaux surveillés par un gardien, chacun respecte et applique les consignes de celui-ci.

-2 les clés
Quand les clés des locaux utilisés pour le déroulement des activités en salle sont remis aux animateurs, ceux-ci verifient l'état de ces locaux à leur arrivée et signalent immédiatement tous défauts qu'ils pourraient constatés .
En fin de séance, ils veillent à ce que personne ne reste enfermer, et vérifient que les portes, les fenêtres et les volets soient bien fermés .
Règlement intérieur 
4 Randonnée
-1 Équipement:
Les randonneurs doivent porter :
- des vêtements adaptés à la saison et aux conditions atmosphériques
- des chaussures de randonnée
Les randonneurs peuvent s'équiper de bâtons de randonnée, ( ne pas confondre avec les bâtons de marche nordique)
Les randonneurs porteront un sac à dos contenant :
A- Obligatoire
- leurs carte d'identité et d'adhérent ainsi que leur carte vitale et carte de mutuelle ,
- une copie du traitement médical en cours dans une enveloppe cachetée (le cas échéant),
- des vivres de course (pain d’épices, barres, fruits secs…),
- de l’eau, minimum 1 l,
- un sifflet.
- une couverture de survie,
- un sac poubelle pour emporter ses déchets,
B-Facultatif, mais nécessaire en cas de randonnée à la journée ou sur plusieurs jours.
- du papier hygiénique,
- une paire de lacets de chaussures,
- un habit imperméable ou cape de pluie,
- une trousse de secours individuelle ( le randonneur doit emporter son matériel de base ainsi que les médicaments dont il pourrait avoir besoin)
-2-Sécurité:
La sécurité du randonneur est avant tout assurée par sa propre vigilance.
En cas de météo défavorable ou d'alerte météo, vigilance orange ou plus, la randonnée du jour sera annulée.
En absence d'animateur la randonnée du jour est annulée.
Seuls, les pratiquants à jour de leur licence et du certifcat médical sont admis dans nos groupes de randonnée (exception faite d'une scéance d'essai ou lors de journée de découverte). En aucun cas, il ne sera accepté de personne non licenciée.
Les randonneurs doivent en permanence respecter les consignes de sécurité données par l'animateur.
L'animateur est en droit de refuser un participant dont l'équipement (ou l'état de santé) s'avérerait inadapté à la randonnée proposée, de même qu'un pratiquant qui persisterait à ne pas respecter les consignes de sécurité
Lors de la traversé de route, l'animateur donne le signal de la traversée. S'il existe une signalisation, elle doit être impérativement respectée. De même, l'animateur indique le sens du déplacement en fonction de la taille du groupe et de la configuration du terrain.
La responsabilité de l'association commence à partir du point de départ de la randonnée et se termine au même point, signalés sur le calendrier des sorties. Ainsi un randonneur ne doit pas quitter le groupe avant le terme de la randonnée. En cas d'insistance l'animateur devra l'informer en présence de deux témoins, qu'il n'est plus sous sa responsabilité ni celle de l'association.
 
 
 
 
 
 

Adhésion saison 2019/2020

DOCUMENTS A FOURNIR  ;
Feuille d'adhésion datée, signée et complétée
Une photo d'identité pour les nouveaux adhérents
Certificat médical de non contre indication à la pratique du sport précisant les activités demandées
Chèque à l'ordre de SENIOR SPORT et SANTE à QUIMPER :
Couple (même adresse): 90€
Personne seule : 50€
Chèque 15€ à l'ordre de l'AQC ( en supplément pour l'activité Gym de Maintien en Forme)
Ci-dessous la feuille d'adhésion à remplir
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